Mentions légales

INFORMATIONS LÉGALES

​

Site web : www.orleans-capitale.fr 

N°CPPAP : en cours

 

Éditeur

TM MEDIA​ - THOMAS MOYSAN EI

SIREN : 888 327 178 

SIRET (siège) : 888 327 178 00024 

Numéro de TVA : FR54888327178

Dont le siège social est situé au 91 rue Bannier, 45000 Orléans

 

Directeur de la publication
Thomas Moysan, fondateur de TM MEDIA​

Téléphone : 06 88 34 43 45

Mail : orleans-capitale@tmcommunication.co ​

​

Hébergeur
orleans-capitale.fr

Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

Téléphone : (+1) 415 358 0857

​

PROPRIETÉ INTELLECTUELLE

​

La société éditrice d'Orléans Capitale est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.orleans-capitale.fr

Les contenus du site www.orleans-capitale.fr sont destinés à usage strictement personnel, privé et non collectif, librement. Il en est de même pour les fils RSS et les newsletters.

Toute utilisation dans un cadre professionnel ou commercial ou toute commercialisation de ce contenu auprès de tiers est interdite, sauf accord exprès de la société éditrice d'Orléans Capitale à demander à l’adresse suivante : orleans-capitale@tmcommunication.co